Définition Dérogeance

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Définition et signification du mot Dérogeance

Dérogeance

Définition du mot Dérogeance : - Action par laquelle on perdait les droits et priviléges attachés à la noblesse. ....Et par la recherche des pièces justificatives de la dérogeance de plusieurs particuliers, Arrêts du conseil contre les usurpations de noblesse, 14 oct. 1666.

Définition du mot Dérogeance : - Par extension, diminution de droits, de priviléges.

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Dérogeance

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