Définition Soulte Ou Soute



Soulte ou soute
Nature : s. f.
Prononciation : soul-t' ou sou-t'
Etymologie : Autre forme de solde.

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Définition et signification du mot Soulte ou soute

Soulte Ou Soute

Définition du mot Soulte Ou Soute : - Terme de jurisprudence. Ce qu'un des copartageants doit payer aux autres pour rétablir l'égalité des lots, quand le lot qui lui est échu se trouve trop considérable et ne peut se diviser. Il a payé telle somme à ses cohéritiers pour soulte de partage.

Définition du mot Soulte Ou Soute : - Il se dit en un sens analogue, dans les échanges, pour en parfaire l'égalité. Soulte d'échange.

Définition du mot Soulte Ou Soute : - Payement d'un reste de compte. Il a payé mille francs pour soulte de compte, de tout compte. En ce sens il est vieux ; on dit présentement solde.


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