Définition Réappréciation

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Définition et signification du mot Réappréciation

Réappréciation

Définition du mot Réappréciation : - Action d'apprécier pour la seconde fois. Imposition foraine de Provence, et domaniale sur les blés et autres marchandises et denrées sujettes à icelle, enlevées de la ville et terroir d'Arles, et nouvelle réappréciation et augmentation desdits droits sur les marchandises contenues au tarif arrêté en conseil, le troisième octobre 1632, Arrêt du Conseil, 29 juin 1680.

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Réappréciation

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