Définition Patente



Patente
Nature : s. f.
Prononciation : pa-tan-t'
Etymologie : Patent. Dans patente brute, brute est l'ital. brutto, laid ; on disait aussi que la mer était brute (voy. ), pour exprimer qu'elle était infestée de corsaires.

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Définition et signification du mot Patente

Patente

Définition du mot Patente : - Patente ou, au pluriel, patentes, lettres, commission, diplôme, accordés par le souverain, par des corps, par des universités, etc.

Définition du mot Patente : - Certificat de santé délivré dans les ports aux vaisseaux qui partent.

Définition du mot Patente : - Pièce déclarant la qualité ou la nature de marchandises.

Définition du mot Patente : - Contribution annuelle que paye toute personne qui fait un commerce, qui exerce une industrie imposable. Les médecins sont soumis à la patente. L'impôt de la patente.

Définition du mot Patente : - Patente du Languedoc, droit que le fermier des cinq grosses fermes levait en Languedoc, sur les marchandises qui sortaient, par terre ou par eau, du Languedoc.

Définition du mot Patente : - Essieu à patente, essieu dont la fusée tourne dans une boîte de disposition particulière, qui a pour effet de diminuer considérablement le frottement (ainsi dit probablement parce que celui qui l'inventa prit une patente).


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