Définition Clause



Clause
Nature : s. f.
Prononciation : klô-z'
Etymologie : Provenç. clauza ; du bas-latin clausa, fermeture, chose fermée, bornée, déterminée, de clausus, participe passé de claudere, clore (voy. ). D'ailleurs le bas-latin clausa s'est confondu avec le latin classique clausula, qui avait un sens qu'on retrouve dans les exemples de l'historique. Dans la première moitié du XVIe siècle, Maigret, en son traité de grammaire française, appelait clause la proposition comme renfermant une pensée parfaitement terminée.

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Définition et signification du mot Clause

Clause

Définition du mot Clause : - Terme de droit. Disposition particulière qui fait partie d'un traité, d'une loi, d'un contrat ou de tout autre acte public ou particulier. Clause expresse. Clause tacite. Clause dérogatoire. Clause irritante.


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